Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES ARTISTES
FEREAL (SA)

Numéro de dépôt :
3059903
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque LE CLOS DES ARTISTES

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) FEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS DES ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEREAL domicilié(e) 114, rue Victor Hugo, 92686 LEVALLOIS-PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 850 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEREAL - France.

La marque LE CLOS DES ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES ARTISTES est expirée depuis le 16 octobre 2010.

FEREAL a également déposé les autres marques suivantes : "Les Jardins de Palaiseau" , LE PARC DES CHENAIES , VILLANOVA , " LES JARDINS DU LAC " , LA RESIDENCE GALLIENI , "LA CLOSERIE St GERMAIN" , " LES JARDINS DE CORMEILLES " , DOMAINES FEREAL , "L'Orée de Seine" Viry Chatillon , " LES JARDINS DE SANNOIS "


FEREAL (SA) - 114, rue Victor Hugo, 92686 LEVALLOIS-PERRET Cedex - France - SIREN 334850690


FEREAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Publicité, gestion affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution prospectus, échantillons, service abonnement, reproduction documents, bureau placement, gestion fichiers informatiques, organisation exposition à but non commerciaux ou publicité Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, caisses de prévoyance, émission chèques de voyages et de lettres de crédit, expertises immobilières, gérance immeubles. Constructions, réparations travaux publics, travaux ruraux, location outils, matériel de construction, entretien et nettoyage de bâtiment, de locaux, de sol.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.